Licences d'Exploitations : musique libre de droit

SACEM, SDRM, SCPA et autres :
Les œuvres commercialisées par Abydos Multimédia n'étant pas gérées par la SACEM, SDRM et la SCPA, les organismes (SACEM, SDRM, SCPA et autres) ne peuvent demander aucune redevance ou rétribution d'aucune sorte au Licencié. En cas de contrôle le Licencié peut justifier l'exploitation libre des œuvres en présentant simplement une copie de sa Licence personnelle d'Exploitation.

Paiement des Licences d'Exploitations :
En contrepartie du paiement intégral du prix des œuvres commandées à Abydos Multimédia, le Licencié peut intégrer les œuvres dans toutes les applications multimédia et audiovisuelles de sa création dans le cadre stricte défini par la Licence d'Exploitation.

Utilisation des œuvres :
Les œuvres sont destinées à l'habillage sonore d'applications multimédia et/ou audiovisuelles telles que : site Internet, emailing, jeux vidéo, cédérom, attente téléphonique, Service Vocal Interactif, DVD, clé USB, CD audio, vidéo d'entreprise, télévision, radio...
La diffusion des œuvres directement au public lors de salons, congrès, conférences, en salles d'attente et commerces, est également autorisée.

Licences d'Exploitations :
Trois Licences d'Exploitations sont proposées à nos clients.
1 - LICENCE DE BASE
2 - LICENCE DUPLICATION
3 - LICENCE DUPLICATION & BROADCAST

1 - LA LICENCE DE BASE

La Licence de Base est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Site Internet
Duplication jusqu'à 500 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 10 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence de Base n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence de Base est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence de Base :
La Licence de Base n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence de Base est valable pour un seul utilisateur.
La Licence de Base n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique.

Tarifs de la Licence de Base :
30,00 euros ttc la musique courte (boucle).
45,00 euros ttc la musique longue.

2 - LA LICENCE DUPLICATION

La Licence Duplication est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Site Internet
Duplication jusqu'à 10 000 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 50 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence Duplication n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence Duplication est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence Duplication :
La Licence Duplication n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence Duplication est valable pour un seul utilisateur.
La Licence Duplication n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique.

Tarifs de la Licence Duplication :
120,00 euros ttc la musique courte (boucle).
180,00 euros ttc la musique longue.

3 - LA LICENCE DUPLICATION & BROADCAST

La Licence Broadcast & Duplication est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Diffusion télévisuelle
Diffusion radiophonique
Site Internet
Duplication jusqu'à 100 000 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 500 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence Broadcast & Duplication n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence Broadcast & Duplication est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence Broacast & Duplication :
La Licence Broadcast & Duplication n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence Broadcast & Duplication est valable pour un seul utilisateur.

Tarifs de la Licence Duplication & Broadcast :
300,00 euros ttc la musique courte (boucle).
450,00 euros ttc la musique longue.

Exclusivité :
Les Licences d'Exploitations n'accordent aucune exclusivité.

Durée :
Les Licences d'Exploitations n'ont pas de limitation dans le temps.

Délai de rétractation :
Conformément à l’article L121-20-2 du Code de la Consommation

L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception du bien commandé. Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, Abydos Multimédia s'engage à lui rembourser les sommes versées dans un délai de 30 jours après retour du bien acheté dans son emballage d’origine intacte. A l'exclusion de tout autre dédommagement.

Concernant les enregistrements audio, l'acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation si l'enregistrement audio est descellé.

Concernant les fichiers audio téléchargés, ceux-ci étant immédiatement reproductibles, l'acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation.

Informatique et libertés :
En l'application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, tout client d'Abydos Multimédia dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données enregistrées le concernant.

Droit applicable :
Le droit français est applicable au présent contrat.

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